Ccns Etendu 2018

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Telecharger ccns etendu 2018. Posted On 31.10.2019. Etendue par arrêté du 14 mai JONC 7 juin rectificatif 30 juin Télécharger le document en PDF (poids . L'avenant 116, relatif aux salaires, a été étendu le 8 décembre. Le CoSMoS vous explique, dans cet article, les conséquences de cette extension (article en libre . En vigueur étendu. À l'article 9.2.1 de la CCNS, la phrase « Le SMC est fixé à 1 419,15 € à compter du 1er avril 2018 » est remplacée par « Le . Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par . 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet . Telecharger ccns etendu 2018 . Création du CQP « Animateur pelote basque » : Avenant n° du 3 mai étendu par l'arrêté du 2 avril , JORF du 10 avril , effet le . La Convention Collective Nationale du Sport (C.C.N.S.) n°2511. Elle a été adoptée le mercredi 13 juillet 2005 et étendue le 21 Novembre 2006. Ce texte régit . de négociation et à la CPNIV, étendu par arrêté du 05/02/2018, NOR . n°44 du 07/07/2010, relatif à la recodification de la CCNS, étendu. Novembre 2018. La Convention . Certains articles de la CCNS font encore mention de ces syndicats (article 2.1) car ils n'ont pas encore été révisés. . l'objet d'un accord étendu et qui sera annexé à la présente convention. 8/01/2018 . La convention collective nationale du sport (CCNS) s'applique à toute structure développant les activités suivantes : . Etendue de la modulation : Dans le chapitre II de la CCNS relatif au dialogue social et au paritarisme, . afin de faire l'objet d'un accord étendu et qui sera annexé à la présente convention.

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